Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CAMPANIERS
SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1359741
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996
CUVEE DES CAMPANIERS de SOCIETE DE VINIFICATION D\'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F

Présentation de la marque CUVEE DES CAMPANIERS

Déposée le 20 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES CAMPANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F domicilié(e) 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

La marque CUVEE DES CAMPANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : ARGENSOL , TRESCADEL , CERCADEL , FORT ROYAL , FONTARAL , BARGELIERE


SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.), Société Anonyme - 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI 1986-48

Vins.